1. enrichir les connaissances du public concernant la science spectroscopique et ses applications;
2. organiser des ateliers, des symposiums et des conférences à des fins d'éducation et d'avancement de la science et de la technologie de la spectroscopie et de ses applications;
3. décerner des prix (tels que le prix Gerhard Herzberg) en reconnaissance de l'excellence et du travail exceptionnel dans le domaine de la science spectroscopique et de ses applications;
4. susciter l'intérêt des jeunes Canadiens pour les sciences et l'utilisation de la spectroscopie, en soutenant des foires scientifiques locales et nationales et en décernant des prix aux meilleurs stands ayant pour thème la spectroscopie;
5. favoriser de bonnes relations entre les membres;
6. publier des revues et des bulletins en contribution à l'atteinte des objectifs mentionnés.

1. La Société est régie par la Loi sur les corporations canadiennes.
2. Le sceau de la Société est composé d'un cercle dans lequel sont inscrites les lettres SSC.
3. Le siège social de la Société se trouve à Ottawa (Ontario) ou, le cas échéant, en tout lieu déterminé par la Société conformément aux termes de la Loi sur les corporations canadiennes.

1. Membres honoraires à vie. Toute personne ayant éminemment contribué à l'avancement de la science spectroscopique peut être élue par vote unanime du Comité exécutif comme membre honoraire à vie de la Société.
2. Membres réguliers. Toute personne intéressée par les buts et objectifs de la Société peut en devenir un membre régulier.
3. Membres de soutien. Tout corps constitué, firme ou institution intéressé par la promotion de l'étude ou de l'application de la science spectroscopique est admissible à un poste de membre de soutien.
4. Membres retraités. Toute personne retirée de la vie active et étant membre en règle de la Société depuis au moins vingt ans peut devenir membre retraité.
5. Membres étudiants. Tout étudiant intéressé par les buts et objectifs de la Société et inscrit à des cours conduisant à un grade ou à un diplôme d'une université accréditée ou d'une école technique peut devenir membre étudiant.

1. Les membres honoraires sont exemptés de toute cotisation.
2. Les membres réguliers, les membres étudiants et les membres de soutien doivent payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé à chaque assemblée générale annuelle pour l'année financière à venir sur recommandation du Comité exécutif, appuyée par les deux tiers de tous les membres présents et votants. Lorsqu'un membre fait partie d'une section locale de la Société, une part de la cotisation doit être versée à la section locale par le trésorier. La part qui sera attribuée devra être déterminée par un vote à la majorité des deux tiers à chaque assemblée générale annuelle. Chaque membre de soutien peut transmettre au secrétaire les nom et adresse de la personne qui lui servira de représentant et de la section locale, le cas échéant, ayant droit à une part de la cotisation.

Tout poste vacant peut être comblé par le Comité exécutif en cours de mandat.

1. Le trésorier a pour rôle de superviser les finances de la Société. Il est le directeur du Comité consultatif financier qui doit faire des recommandations au Comité exécutif quant aux investissements et aux moyens de faire fructifier les fonds, aux modes de financement des activités de la Société et à la politique financière en général.
2. Le trésorier reçoit tout argent dû à la Société et paie toute somme dont le Comité exécutif a ordonné le paiement. Il doit conserver tous les reçus, tenir un registre de tous les paiements et être en mesure de présenter ces reçus et registres aux assemblées du Comité exécutif lorsque celui-ci le demande.
3. À la fin de chaque année financière, le trésorier doit préparer et présenter au Comité exécutif les états financiers des affaires de la Société, dûment vérifiés, et les soumettre à l'examen des membres à l'assemblée générale annuelle qui suit.
4. Le trésorier doit signer conjointement avec le président et/ou le secrétaire tous les chèques, les traites et autres effets négociables que la Société doit supporter.
5. Sur les directives du Comité exécutif, le trésorier dépose tout l'argent payable ou à recevoir par la Société à une banque à charte ou à une autre banque, et seulement au crédit de la Société. C'est lui, ou tout officier habilité par le Comité exécutif, qui doit signer.
6. Le trésorier est responsable de l'émission directe ou indirecte de toutes les factures ou reconnaissances de dettes et de tout autre placement dû à la Société. Le trésorier, ou toute autre personne désignée pour ce rôle, doit tenir à jour l'annuaire des mesures de la Société et doit émettre annuellement, avant les élections, la liste à jour des membres.
7. Le trésorier doit collaborer avec les trésoriers des sections locales et les présidents de tous les comités pour tout ce qui concerne les opérations financières de la Société. Il doit rester en contact avec le secrétaire et le directeur aux adhésions à propos de toute affaire concernant les règlements d'adhésion à laSociété.

1. Les membres du Comité exécutif ne reçoivent pas de rémunération régulière, mais le remboursement de leurs dépenses associées à la participation aux séances régulières ou spéciales du conseil peut être autorisé par le Comité exécutif.
2. Tout membre du Comité exécutif peut, en tout temps, être déplacé par simple résolution (vote majoritaire aux deux tiers) passée à l'assemblée générale des membres convoqués à cette fin. Un remplaçant peut être élu à cette assemblée générale pour combler le poste laissé vacant.
3. La rémunération des officiers, agents et employés est fixée par décision du Comité exécutif. Une telle décision n'est appliquée que jusqu'à la prochaine assemblée générale annuelle ou à une assemblée générale spéciale des membres, où elle sera confirmée par un vote des membres; en l'absence d'une telle confirmation par les membres, la rémunération des officiers, agents ou employés doit cesser à partir de la date où le vote a été tenu.

1. Emprunter de l'argent au nom de la Corporation.
2. Limiter ou augmenter le montant de l'emprunt.
3. Émettre des contrats, des obligations garanties ou non et autres valeurs de la Corporation en quantité et à des conditions et gages ou les vendre pour des sommes ou à des prix jugés convenables par le Comité exécutif.
4. Garantir tout contrat, obligation garantie ou non et autre valeur, ou tout autre emprunt présent ou futur, ou toute responsabilité de la Corporation par des hypothèques, des garanties ou des gages de l'ensemble ou d'une partie des propriétés mobilières et immobilières possédées présentement ou acquises ultérieurement par la Corporation, ainsi que les engagements et les droits de la Corporation.
5. Déléguer à un ou à plusieurs officiers et directeurs de la Corporation désignés par le Comité exécutif l'ensemble ou une partie des pouvoirs conférés par les clauses précédentes du présent statut, et ceci à la discrétion du Comité exécutif.
6. Verser une indemnité à tout membre du Comité exécutif, directeur ou autre personne ayant pris ou étant sur le point de prendre toute responsabilité au nom de la Corporation, et protéger ce directeur ou cette autre personne contre toute perte en lui donnant une hypothèque ou une garantie basée sur l'ensemble ou une partie des biens personnels et propres, mobiliers ou immobiliers, propriété présente ou à venir de la Corporation, ainsi que sur tous les engagements et droits de la Corporation.

1. Le plus rapidement possible après le 1 er mai de chaque année, le secrétaire vérifie l'admissibilité des membres qui ont voté aux élections des officiers nationaux. Les bulletins de vote sont alors comptés et classifiés. Les résultats des élections doivent être transmis dans les plus brefs délais par le secrétaire au président et aux candidats.
2. Le plus rapidement possible après le 1 er juin de chaque année, la liste complète des officiers nationaux et locaux et des directeurs est publiée par le secrétaire.

L'annonce d'une assemblée spéciale doit préciser les raisons pour lesquelles cette assemblée a été convoquée, les date et lieu où elle se tiendra, de même que toute l'information nécessaire aux membres pour prendre de bonnes décisions. Dix membres de la Société ayant le droit de vote et présents à toute assemblée générale constituent le quorum. Chaque membre compte pour un vote.

Sur demande écrite de membres réunissant 10 % des droits de vote, le Comité exécutif doit convoquer une assemblée générale spéciale.

En cas d'incapacité d'un de ces officiers ou directeurs de section locale d'assumer son poste, un remplaçant peut être nommé avec l'accord du comité de la section locale.